Michel Nemoz

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Némoz (Michel, Maurice, Jean)
maréchal des logis-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000461644(source JORF)
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Némoz (Michel, Marie, Joseph)
sergent, troupes de marine. Médaillé militaire du 13 octobre 1982
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000634954(source JORF)
nomination
22 Avril 200622/04/2006
De: Nemoz (Michel)
attaché principal d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale
date de sa nomination
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
date_debut="1996-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
JORFTEXT000000569008(source JORF)
radiation
11 Octobre 199711/10/1997
De: Némoz (Michel)
attaché principal d'administration centrale; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Nemoz (Michel)
Objet:
à participer à la sélection
prévue à l'article 16 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
relative aux présidents des chambres régionales des comptes et au statut des membres des chambres régionales des comptes pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes:
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000730271(source JORF)
admission
05 Mai 199405/05/1994
De: Nemoz (Michel)
Objet:
à participer à la sélection
prévue à
l'article 16 de la loi n° 82-595 du
10 juillet 1982
pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000179710(source JORF)
admission
02 Avril 199302/04/1993
De: Nemoz (Michel)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
JORFTEXT000000543010(source JORF)
promotion
31 Octobre 199231/10/1992
De: Nemoz (Michel)
service détaché
Objet:
pour le grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000360439(source JORF)
promotion
31 Octobre 199231/10/1992